Approche — Méthode de travail

Recherche préalable

Explorer avant de décider

Selon la nature du projet et les enjeux identifiés, nous procédons aux recherches et vérifications nécessaires pour apprécier les risques juridiques et éclairer les décisions de nos clients.

Lorsqu'une recherche d'antériorités est pertinente, elle permet notamment d'identifier les droits susceptibles de constituer un obstacle à l'adoption ou à l'exploitation d'un signe.

Une recherche produit de la matière. L'analyse — appliquée à votre situation — permet de trancher.

"Une analyse ne vaut que si elle débouche sur une position. Nous ne livrons pas des résultats de recherche — nous formulons une recommandation juridique engagée."

NextMarq — Aix-en-Provence

Notre méthode

Recherche · Analyse · Décision

01

Recherche

Recherche approfondie sur les bases INPI, EUIPO et registres complémentaires. Identification des droits antérieurs conflictuels.

En savoir plus 02

Analyse juridique

Évaluation du risque réel de confusion. Appréciation de la distinctivité des signes et de leur coexistence possible.

En savoir plus 03

Position

Une recommandation précise — déposer, adapter, renoncer, agir. Une position claire adaptée à votre situation.

En savoir plus 04

Mise en œuvre

Nous accompagnons l'exécution de la stratégie retenue : dépôt, surveillance, opposition, négociation ou coordination avec les intervenants concernés.

À retenir

Vous ne recevez pas une liste de résultats. Vous recevez une position juridique — argumentée, signée, engagée. C'est la différence entre une recherche documentaire et un conseil.

Pourquoi être accompagné par un conseil en propriété industrielle ?

Questions fréquentes

Les questions les plus directes, avec des réponses sans détour.

Une recherche d'antériorités est-elle une étape essentielle ?

Oui. Elle permet d'identifier les droits antérieurs et de structurer l'analyse du risque. Elle s'inscrit dans une approche plus large visant à sécuriser une décision.

Comment évaluez-vous le risque de confusion entre deux signes ?

Nous examinons la similitude des signes — phonétique, visuelle, conceptuelle — la proximité des produits ou services concernés, et le contexte commercial. Cette appréciation est globale : aucun critère n'est décisif seul. Elle s'appuie sur la pratique des offices et la jurisprudence applicable.

Quelle est la différence entre un dépôt et une protection réelle ?

Un dépôt crée un droit. Il ne garantit pas sa solidité. La valeur d'une marque tient à la qualité de la rédaction des classes, à l'absence d'antériorités conflictuelles, et à sa défense dans le temps. Un titre mal construit est un titre exposé.

Combien de temps faut-il pour obtenir une position sur un projet de marque ?

Nous nous efforçons de répondre à vos demandes sous 48 heures ouvrées. Le délai nécessaire à une analyse juridique dépend ensuite de la nature du dossier, des recherches à effectuer et des éléments communiqués.

Notre Approche